Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REMED REMPLACEMENT MEDICAL
Numéro de dépôt :
1203821
Date de dépôt :
12/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1992
Présentation de la marque REMED REMPLACEMENT MEDICAL
Déposée le 12 mai 1982 par OZANNE eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMED REMPLACEMENT MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REMED REMPLACEMENT MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMED REMPLACEMENT MEDICAL est expirée depuis le 12 mai 1992.
OZANNE eric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39